conditions générales de vente

Mentions légales

1/ Informations légales

Propriétaire du site & Directrice des publications : Francesca Manna. Contacter le responsable des publications : fmanna@free.fr Le responsable des publications est une personne physique. Le Webmaster est : Francesca Manna – Contacter le webmaster : fmanna@free.fr

L’hébergeur du site est : https://sitegeistwebservices.com/

Francesca Manna est réflexologue certifiée par l’école CERFPA

Assurance professionnelle : MEDINAT n° 114 241 615

Micro-entreprise – SIRET n° 879832921

2/ Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : francescamanna.fr

Le site francescamanna.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site francescamanna.fr. 

Le site francescamanna.fr est mis à jour régulièrement par Francesca Manna.

Francesca Manna s’efforce de fournir sur le site francescamanna.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Condition d’utilisation du site :

Les informations présentes dans ce site ne se substituent en aucun cas à un traitement médical et ne dispense en aucun cas de consulter et/ou de suivre les recommandations allopathiques de votre médecin.

Votre médecin ou spécialiste est l’unique interlocuteur habilité à établir un diagnostic médical ainsi que le traitement adapté.

Francesca Manna ne propose sur son blog que des conseils pour améliorer son hygiène de vie et booster sa vitalité de manière optimale. L’utilisateur est pleinement responsable de l’utilisation de ces dits conseils au même titre que ceux qu’ils pourraient lire dans des revues ou livres. En aucun cas le site, Francesca Manna ou les rédacteurs ne pourrons être tenus responsables d’une mauvaise utilisation des conseils délivrés par le site. Le lecteur devra toujours demander l’avis d’un professionnel avant de mettre en place les conseils paramédicaux trouvés sur internet, qu’ils viennent de réflexologue, naturopathe, phytothérapeute, aromathérapeute… Vérifier toujours la véracité des conseils avant de les appliquer : des erreurs peuvent parfois s’y glisser.

3/ Accessibilité :

Le site francescamanna.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, francescamanna.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, francescamanna.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4/ Propriété intellectuelle :

Francesca Manna est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, programme…

Toute reproduction totale ou partielle du site francescamanna.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Francesca Mana, propriétaire du site à l’email : fmanna@free.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toutes les œuvres de Francesca Manna sont protégées par copyright et par des droits d’auteurs. En cas de plagiat avéré, le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

5/ Liens hypertextes et cookies :

Le site francescamanna.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Francesca Manna. Cependant, Francesca Manna n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site francescamanna.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

A titre informatif, le site francescamanna.fr utilise Google Analytics à titre de mesure statistique uniquement.

6/ Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site francescamanna.fr, Francesca Manna ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site francescamanna.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site francescamanna.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. 

Pour l’exercer, adressez votre demande à francescamanna.fr par email : fmanna@free.fr ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site francescamanna.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Condition générales de vente

Francesca Manna, réflexologue, a créé une micro-entreprise inscrite sous le N° de SIRET 879 832 921, dont le siège social est situé 18 place de la fromagerie- 73600 Villarlurin.

Francesca Manna, « le prestataire » exerce une profession libérale non réglementée, dont les activités principales sont les séances de de réflexologie plantaire et les massages tui na.

La lecture attentive et l’acceptation de ces CGV (Conditions Générales de Vente) sont une obligation avant toute prise de rendez-vous. 

Conditions générales de vente:

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les prestations de services qui sont réservées sur le site www.francescamanna.fr ou par téléphone. Tout visiteur du site, intéressé par ces prestations de service, reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d’effectuer une prise de rendez-vous. La prise de rendez-vous implique l’adhésion du client aux présentes CGV et leur acceptation sans réserve. Le prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV en publiant une nouvelle version de ces dernières sur le Site. Les CGV applicables au Client sont celles en vigueur au jour de sa commande sur le Site

Description des prestations

Consultations de réflexologie ou de massage traditionnel chinois tui na. Le site permet à l’utilisateur d’accéder à la description détaillée des prestations de massage tui na ou de réflexologie proposées par Madame Francesca Manna, dont la prise de rendez-vous peut être faite sur le site, par messanger, par mail ou directement auprès d’elle par téléphone.

ARTICLE 1 – Champs d’application

Les présentes conditions générales de vente de services s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations proposées par Madame Francesca Manna.

La prise de rendez-vous pour les prestations suivantes est proposée : 

  • première consultation de réflexologie ou massage tui na (1h30), 
  • séances suivantes de réflexologie plantaire ou massage tui na (1h), 
  • massage des jambes, 
  • massage de la tête.

ARTICLE 2 – Mentions légales

Les techniques pratiquées ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996 ou réservés aux professions para-médicales ou auxiliaires de santé. 

ARTICLE 3 – Prise de rendez-vous

Le client/la cliente, peut réserver un rendez-vous pour une séance de réflexologie plantaire ou de massage tui na sur le site internet www.francescamanna.fr, par messanger, par mail en écrivant à info@francescamanna.fr ou par téléphone. Pour réserver une ou plusieurs prestations, il/elle doit obligatoirement suivre le processus suivant :

  • Choix de la prestation et acceptation du prix
  • Choix de la date et de l’heure
  • Acceptation des CGV et prise de connaissance des mentions légales
  • Communication des coordonnées de contact (nom, prénom, téléphone, adresse e-mail)

Toute commande passée sur le site www.francescamanna.frconstitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.

Le Client recevra un mail de confirmation de rendez-vous, ou une confirmation téléphonique  comprenant confirmation de la date, de l’heure et du lieu de rendez-vous avec les coordonnées du Praticien. 

Le Client a la possibilité d’annuler sa commande de rendez-vous et peut changer le lieu de fourniture de la prestation avant que celle-ci soit réalisée en prévenant 48H à l’avance. 

Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

ARTICLE 4 – Tarifs, conditions et moyens de paiement

Les tarifs sont indiqués sur le site internet pour chaque prestation et sont exprimés en euros TTC (Toutes Taxes Comprises), ces tarifs correspondent à ceux en vigueur au jour de la prise de rendez-vous.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Prestataire se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de la prestation, y compris ces frais. Une facture est établie par le Praticien et remise au Client lors de la fourniture des prestations commandées. Certaines commandes peuvent faire l’objet d’un devis préalablement accepté. Les devis établis par le Prestataire sont valables pour une durée de 30 jours après leur établissement.

Le paiement s’effectue le jour où la prestation a lieu par les moyens suivants :

  • Espèces
  • Chèque bancaire (français) à l’ordre de Francesca Manna
  • Paypal

ARTICLE 5 – Prestation du service

Les services réservés par le client/la cliente seront fournis à la date et à l’heure choisies lors de la prise de rendez-vous et selon la description détaillée mise à disposition sur le site.

ARTICLE 6 – Report, annulation et modification d’un rendez-vous

Dans le cas de non-présentation au rendez-vous confirmé par e-mail, la consultation ou la séance sera due par le client/la cliente – sauf si le rendez-vous aura été annulé ou modifié 48 heures à l’avance par téléphone ou par e-mail adressé à Madame Francesca Manna

ARTICLE 7 – Protection des informations personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées sont nécessaires à la prise de rendez-vous et sont exclusivement destinées à la gestion des clients par Madame Francesca Manna.

Ces données nominatives ne seront jamais transmises à des tiers.

Le client/la cliente dispose d’un droit d’accès, de modification et d’opposition concernant ses informations, pour cela, il suffit d’en effectuer directement une demande par e-mail à fmanna@free.fr

Les données à caractère personnel recueillies à l’occasion de la prise de rendez-vous effectuée en ligne sont nécessaires pour :

• la gestion de la prise de rendez-vous,

• l’envoi d’informations en relation avec les prestations proposées, dans le respect de la législation en vigueur. 

ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle

Tous les documents, textes et informations présentes sur le site sont la propriété exclusive de Francesca Manna. A ce titre, la reproduction de contenu sans autorisation préalable de Francesca Manna sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 9 – Code de Déontologie

Le Code de Déontologie du Réflexologue est consultable au cabinet de Madame Francesca Manna ainsi qu’en cliquant ici.

ARTICLE 10 – Règlement de litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents. Avant toute action en justice il sera fait recours à un service de médiation de la consommation (code de la consommation – Article L612-1): https://www.cnpm-mediation-consommation.eu

La médiation de la consommation désigne un processus de règlement extrajudiciaire des litiges, par lequel un consommateur et un professionnel tentent de parvenir à un accord pour résoudre à l’amiable un litige qui les oppose, avec l’aide d’un tiers, le médiateur. A défaut d’accord amiable entre les parties, le médiateur leur propose une solution pour régler le litige.

Il s’agit donc d’une alternative à l’action judiciaire souvent longue et coûteuse. Le consommateur garde néanmoins la possibilité de saisir le juge si la médiation n’aboutit pas.

ARTICLE 11 – Archivage des données

Madame Francesca Manna archive les factures relatives aux prestations effectuées sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. 

8.5 Sécurité et confidentialité

Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

AVERTISSEMENT

En cas de grossesse, de pathologie grave, de fragilité extrême (cette liste n’est pas exhaustive) et quelle que soit la prestation choisie, il est recommandé aux clients de demander conseil à leur médecin traitant. Les conseils et recommandations prodigués par Mme Francesca Manna ne se substituent en aucun cas à l’avis du médecin, et ne doivent en aucun cas être considérés comme une incitation à suspendre ou modifier des traitements médicaux en cours. La naturopathie et la réflexologie sont complémentaires et non alternatives à la médecine allopathique.

Politique de confidentialité

QUI SOMMES-NOUS ? 

L’adresse de notre site web est francescamanna.fr

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

Sur le site francescamanna.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site francescamanna.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site francescamanna.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande via le formulaire de contact.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site francescamanna.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Commentaires 

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Formulaire de contact

Les données personnelles collectées lors de la soumission d’une demande via le formulaire de contact sont les suivantes :

  • Nom (si renseigné)
  • Prénom
  • Adresse mail
  • Téléphone
  • Message

Ces données sont collectées dans le seul et unique but de pouvoir vous contacter suite à une demande d’informations de votre part.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant 1 an et sont destinées à Francesca Manna, responsable du site francescamanna.fr.
Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

LIENS HYPERTEXTE ET COOKIES

Le site francescamanna.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site francescamanna.fr, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Vous pouvez donc également vous opposer au traitement de ces données vous concernant en contactant Francesca Manna grâce à l’adresse mail suivante info@francescamanna.fr 

Code de Déontologie du réflexologue

Le/La réflexologue est un(e) professionnel(le) de la relation d’aide, de la gestion du stress et du bien-être, qui prend en charge la personne en lui proposant et en réalisant des protocoles de relaxation et de stimulation réflexes plantaire, palmaire, faciale et crânienne. 

Le/La réflexologue mobilise le processus d’auto-régulation de la personne con- sultante, en stimulant les zones réflexes plantaire et palmaire afin de rétablir l’homéostasie.

Le/La réflexologue s’engage à exercer l’activité avec humanité, probité et loyauté.

Le/La réflexologue s’engage à entretenir des relations confraternelles de respect et de courtoisie, d’honnêteté et de bonne foi avec les autres confrères et consœurs.

Le/La réflexologue s’engage à toujours observer le principe fondamental du respect de la personne humaine et à protéger l’intégrité physique et psychique des personnes sous sa responsabilité.

Le/La réflexologue s’engage à ne pas se substituer aux professionnels de santé, à ne pas prodiguer de diagnostic, de prescriptions médicales et à ne pas interférer avec des traitements médicaux en cours.

Le/La réflexologue à pour objectif de restaurer au maximum l’autonomie de son client et laisse à celui-ci sa totale liberté de choix thérapeutique.

Les réflexologues s’engagent à observer l’attitude absolue de réserve et de secret professionnel pour toutes les personnes consultantes. Ils s’engagent à respecter la confidentialité des informations collectées durant l’accompagnement individuel.

Le/La réflexologue s’engage à ne cautionner ni alimenter les excès, errances (émotionnelles, spirituelles, addictions, dérives perverses) ou projections de son client, afin de demeurer authentique dans la démarche stricte et exclusive de la réflexologue qui n’est ni un médecin, ni un psychologue, ni un maître spirituel, ni un substitut affectif.

Le(la) réflexologue s’engage à respecter les limites de ses connaissances. Il(elle) oriente la personne consultante vers un(e) autre professionnel(le) lorsque celle-ci nécessite un traitement ou une aide thérapeutique ne relevant pas de ses compétences.

Le/La réflexologue s’engage à interdire toute propagande, prosélytisme religieux ou idéologique au sein de son cabinet ou lieu d’intervention. Il/Elle s’engage à lutter contre toutes les dérives sectaires dont Il/elle serait témoin.

Le/La réflexologue s’engage à actualiser régulièrement ses savoirs et ses compétences afin de répondre aux attentes du public et aux évolutions du métier de réflexologue.